Reglementation ITAR : Etats-Unis, cet ami qui ne veut pas que du bien a la France

Reglementation ITAR : Etats-Unis, cet ami qui ne veut pas que du bien a la France

Les industriels de l’armement francais n’aiment jamais ces dossiers.

Vraiment nullement. C’est egalement la situation de l’Etat francais, touche au c?ur de sa souverainete. Ce sont des dossiers qui i  la selection les agacent, les irritent et les enervent. ou des trois a la fois surtout quand le dossier devient public. Qu’est-ce qui les met l’ensemble de dans un tel etat ? Quatre lettres: ITAR (International Traffic in Arms Regulations). Pourquoi? Si un systeme d’armes contient bien un composant americain sous la cure de la reglementation americaine ITAR, les Etats-Unis ont le i?tre capable de d’en interdire la revente a l’export a un pays tiers. Or beaucoup de societes francaises et europeennes integrent des composants americains principalement electroniques, dans quantite de materiels, tout particulierement dans les domaines aeronautique et spatial. “Notre dependance a l’egard des composants soumis a toutes les regles ITAR reste un point critique”, avait reconnu en mai 2011 a l’Assemblee nationale le PDG de MBDA, Antoine Bouvier.

“Nous sommes sites de rencontres latines 2017 encore soumis a des dependances technologiques, avait explique en octobre 2011 a l’Assemblee nationale l’ex-Delegue general concernant l’armement, Laurent Collet-Billlon. Nous veillons cependant avec le plus grand lait au respect du principe de souverainete nationale pose avec le Livre blanc en matiere de dissuasion, de cryptographie ainsi que lutte informatique. La majeure partie de des aeronefs presentent des adherences avec le regime americain ITAR, mais nous nous employons a reduire le plus possible ces limitations”.

Washington a recemment frappe d’un veto l’industrie d’armement tricolore en interdisant l’exportation du missile de croisiere Scalp de MBDA vers l’Egypte, tel La Tribune l’a revele. Officieusement Afin de proteger des interets d’Israel. “Est-ce une decision d’la seule administration americaine ou bien du pouvoir politique?”, s’interroge votre Excellent connaisseur des dossiers. Du reste, une telle decision a pour consequence de freiner la vente de 24 Rafale supplementaires au Caire. C’est clairement une atteinte a la souverainete d’la France, pourtant l’alliee des Etats-Unis di?s qu’il va falloir aller a Notre baston via des theatres d’operation difficiles (Syrie, Irak) ou echanger des informations de premiere importance dans les affaires de terrorisme.

Les Etats-Unis jouent avec les nerfs des industriels francais

Ce n’est nullement la premiere fois que des Etats-Unis jouent avec les nerfs d’une France. Ainsi, ils avaient longuement hesite a faire jouer J’ai reglementation ITAR sur 1 dossier francais en Inde, explique-t-on a J’ai Tribune. Ils ne l’ont enfin jamais fait. En revanche, ils ont recemment mis un veto concernant 1 dossier export francais au Qatar. Aussi, l’explication d’une defense des interets de l’Etat hebreu dans le cas de l’export du Scalp vers l’Egypte a des difficultes a tenir face a la multiplication des affaires lancees par des Etats-Unis.

En 2013, ils avaient deja refuse une demande de reexportation aux Emirats Arabes Unis de composants “made in USA” necessaires a la fabrication de deux satellites espions francais (Airbus et Thales). J’ai visite de Francois Hollande aux Etats-Unis en fevrier 2014 avait permis de regler positivement votre dossier.

“La question des normes ITAR est tres sensible et continue de defrayer la chronique dans le domaine des satellites, avait explique en juin 2015 a l’Assemblee nationale le president du CIDEF, Eric Trappier. Mes Americains utilisent, Dans les faits, ces regles Afin de limiter quelques exportations vers des pays pourtant amis, pour des raisons souvent plus politiques que juridiques. Tout peut dependre, en fait, du degre de sensibilite des aliments exportes. Le Rafale, comme la totalite des materiels militaires francais, comprend des composants ITAR, mais dans une proportion assez faible, au point que nous pourrions presque le livrer en nous en passant. Cela ne pourrait i?tre donc aucun l’interet de l’industrie americaine de se priver de cette categorie d’exportations des lors qu’elles seront realisees par 1 pays qui n’est pas l’ennemi des Etats-Unis. Nous aurions sans doute plus de difficultes si nous voulions exporter des Rafale par la Russie. “

Rencontre Macron-Trump

Afin de respecter ces criti?res, les industriels francais fondent de grands espoirs sur la visite a toutes les Etats-Unis d’Emmanuel Macron, qui sera outre-Atlantique a partir de votre lundi, Afin de regler ou autre le dossier Scalp en Egypte. Selon des sources concordantes, il n’a pas ete regle entre nos 2 pays avant le depart du chef de l’Etat francais. C’est donc dans le secret des entretiens entre Emmanuel Macron et Donald Trump que votre dossier sera regle ou pas, assure-t-on de sources concordantes a La Tribune. “on va pouvoir imaginer que le president americain fasse personnellement ce cadeau a Emmanuel Macron lors de une visite”, estime votre observateur de ces dossiers sensibles. Neanmoins,, a votre jour, il n’y a gui?re non plus de certitude absolue.

“il va falloir tirer les lecons de cette situation fort penalisante dans laquelle la France s’est retrouvee face a ce client potentiel qu’est l’Egypte mais qu’elle pourrait retrouver aussi face a d’autres clients”, explique-t-on au sein de l’Etat a J’ai Tribune.

Que veut Notre France?

D’une maniere generale, la France tient officiellement depuis quelques annees un discours d’independance nationale. Dans une interview accordee a La Tribune, la ministre des Armees, Florence Parly, “souhaite que l’on puisse progresser par une moindre dependance vis-a-vis de ces composants qui relevent de la legislation ITAR”. Et d’ajouter i  propos des dossiers en file que “la France tient et tiendra ses engagements. Au sein des cas ou ca s’avererait utile, nous prendrions des mesures Afin de honorer des contrats qui ont ete passes”. Plus facile a penser qu’a Realiser. Car c ‘est technologiquement complique a Realiser et ce n’est jamais gratuit, rappelle-t-on a Notre Tribune. J’ai ministre en convient elle-meme : “il faut etre realiste, que ce soit ITAR ou d’autres, je ne suis jamais sure que l’on puisse s’immuniser completement de une telle reglementation”. Pourquoi? “c’est tres ardu de se passer de composants electroniques de naissance americaine”, avait explique en avril 2011 a l’Assemblee nationale l’ancien patron de Safran, Jean-Paul Herteman.

Pour autant, la France bosse a desITARiser ses materiels. Selon des renseignements, des groupes de travail interministeriel ont ete constitues. “Nous ne sommes nullement inertes en la matii?re”, confirme Florence Parly. “Nous y reflechissons avec un certain nombre d’industriels, affirme-t-elle, et Quelques ont deja retourne des mesures Afin de resoudre cette question de dependance le plus rapidement possible. Mais vous devez des investissements en ce sens”. Par exemple, au domaine spatial, l’Agence Spatiale Europeenne a mene depuis un certain temps des actions de fond avec des investissements significatifs Afin de recreer des doubles sources en Europe sur des composants critiques une liste ITAR ou en liste EAR (Export Administration Regulations).